Sécurité sociale
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 Description du thème "Sécurité sociale" à venir

close Contexte et enjeux
open Transferts de charges et ciblage des prestations
open Cohésion sociale
open Mesures d'économies
open Programme national de recherche 45 « Etat social »
close Enjeux et perspectives
  Il faut imaginer Sisyphe heureux... Dimon Darioli, chef du Service de l'action sociale du canton du Valais. Novembre 2013.
  Facture ou fracture sociale? Les failles du modèle Intervention de Martine Kurth, secrétaire générale de l’Artias, Assises de la précarité, Genève, octobre 13
  Assurances sociales - hier et aujourd'hui Revue Sécurité sociale CHSS 1/2013, janvier 13
  Qui perd, qui gagne? 20 ans de réformes fiscales, 20 ans de réformes des assurances sociales Dossier du mois, nov 11
  Rapport social statistique suisse 2011 Rapport du Conseil fédéral du 18.05.2011 en réponse au postulat «Législature. Rapport social» (2002 P 01.3788)
  Introduire le "pollueur payeur" en politique sociale Reiso, Prof. René Levy, mars 11
  Les nécessités d'une grande réforme : propositions pour une assurance générale de revenu Ruth Gurny, Denknetz. Traduction : Sabine Dormond. Novembre 2013.
  L’assurance générale du revenu: Une proposition de réforme du Réseau de Réflexion Suisse Dossier du mois, janvier 11
  L’Etat social et la question du genre Sécurité sociale CHSS 6/2010, nov-déc 10
  Evolution des assurances sociales Sécurité sociale CHSS 5/2010, sept-oct 10
  La crise des marchés financiers et les conséquences sur les assurances sociales Sécurité sociale CHSS 4/2010, juil 10
  Revenu en cas d'incapacité de gain: un nouveau concept Dossier du mois, mars 09
  Rapport social 2008 Canton de Berne, déc 08
  Remonter la cascade R. Nordmann, Acte de la journée d'automne 2008
  Comment la CDAS se pose-t-elle le problème? Quelle stratégie entend-elle mettre en place pour se positionner au plan national? M. Hanselmann, Acte de la journée d'automne 2008
  Et maintenant on fait quoi? S. Darioli, Acte de la journée d'automne 2008
  Synthèse de la journée d'automne 2008 J.-C. Simonet, Acte de la journée d'automne 2008
  Elargir la politique sociale et la notion d'intégration Initiative des villes: politique sociale - stratégie 2015, Dossier du mois, sept 08
  Pour une vision nouvelle de la sécurité sociale ActualitéSociale, S. Rossini, juil-août 08
  Loi fédérale en matière d'assistance - LAS Rapport intermédiaire du groupe de travail CDAS, juin 08
  Une stratégie d'investissement social ciblée sur les enfants Dossier du mois, avril 08
  La politique doit s'adapter aux nouveaux parcours de vie kontrapunkt, prof. em René Levy, mars 08
  Réforme du système de sécurité sociale Initiative parlementaire, S. Rossini, juin 07
  Que peut et doit faire l'Etat H.R. Merz, janv 07
  Sécurité sociale en Europe à l'aube du nouveau siècle Rapport du Conseil de l'Europe, janv 07
  Le revenu de base inconditionnel Dossier du mois, déc 06
  La politique sociale suisse: solidarité ou charité? M. Kurth, sept 06
  La réforme de l’État social suisse: réussir le défi de l’investissement social Dossier du mois, juin 06
  Rétrospective vers l'avenir 1995-2005-2015 Dossier du mois, janv 06
  Un cadre pour construire la Suisse de demain H. Barde, Acte de la journée d'automne 2005
  Comprendre le passé, vouloir l'avenir Journée d'automne 2005
  Justice sociale Sécurité sociale, juil-août 05
  Avenir du modèle social européen Dossier du mois, fév 05
open OFAS
open Chiffres à l’appui
close Fiscalité(>>Impôts, transferts et revenus)
close Vieillesse(>>Vieillissement démographique )
close Assurance maladie (LAMal)
open Généralités
open Réseaux de soins intégrés
open Caisse maladie unique
open Hôpitaux
open Médecine complémentaire
open Primes, coûts et réduction des coûts
open Soins de longue durée
open Suspension des prestations par les caisses
close Le domaine de la santé (>> Santé)
close Assurance invalidité (LAI)
  Profil des nouveaux rentiers AI Etude en allemand, résumé en français pages 29 et ss. Office fédéral des assurances sociales, janvier 2014
  La situation économique des rentiers AI OFAS, Aspects de la sécurité sociale, Rapport de recherche n° 3/12
  Expertises médicales dans l’AI: le Tribunal fédéral étend les droits des assuré-es S. Spagnol, nov 11
  Le Tribunal fédéral se prononce sur le caractère admissible des centres d'observation médicale (COMAI) Communiqué aux médias du Tribunal fédéral, juillet 11
  Programme de recherche AI: synthèse et bilan Sécurité sociale CHSS 2/2011, mai 11
  AI: premier programme de recherche terminé, second programme lancé OFAS, mars 11
  L’AI tient-elle une liste noire de médecins complaisants? Revue REISO, oct 10
  Etude de cas sur l'insertion professionnelle de personnes atteintes de troubles psychiques OFAS, résumé en français, p27 à 32, juin 10
  Statistiques de l'AI 2011 OFAS, mai 12
  50 ans d'assurance-invalidité Sécurité sociale 1/2010
  Trouver des solutions pour se tirer du piège constitué par les rentes AI IP, question C. Goll, nov 09
  Le taux de bénéficiaires de rente d'invalidité se situe dans la moyenne internationale OFAS, nov 09
  Analyse de dossiers «Invalidité pour raisons psychiques» OFAS, juil 09 (résumé de l'étude en français p. 39 à 52)
  Le Tribunal Fédéral donne raison à une assurée (droits acquis) Tribunal Fédéral, mars 09
open 6e révision AI
open 5e révision de l'AI
open Financement de l’AI
open Allocation pour impotent
open Budget d'assistance
close Le domaine du handicap (>> Santé/Handicap)
open Invalidité et Migration
close Migrations (>>Migrations)
close La prévoyance professionnelle (LPP)
open Généralités
open Réforme structurelle
open Taux de conversion et taux d'intérêt
open Aspects spécifiques
close Le domaine de la vieillesse (>> Vieillesse)
close Assurance vieillesse et survivants (LAVS)
  Actualités site de l'OFAS
  Chiffres clés Site de l'OFAS
  Statistiques de l'AVS OFAS, mai 2012
  Les veuves et les veufs généralement bien situés financièrement Conseil fédéral et OFAS, avril 12
  Actualisation des perspectives financières de l'AVS Conseil fédéral, janv 09
  Adaptation des rentes AVS/AI et des montants-limites dans la prévoyance professionnelle Département fédéral de l'intérieur, sept 08
  Les pistes acceptables pour une flexibilité vers le haut de l'âge de la retraite Le Temps, mars 07
  Relèvement de l'âge de la retraite Swissinfo, oct 05
  Conséquences économiques d’une population vieillissante Commission pour les questions conjoncturelles,Rapport annuel, sept 05
open 12e révision de l'AVS
open Prévoyance vieillesse 2020
open 11e révision de l’AVS
open Prestations complémentaires
open Initiative populaire « pour un âge de l’AVS flexible »
close Le domaine de la vieillesse (>> Vieillesse)
close Assurance chômage (LACI)
  Déplafonnement du pour-cent de solidarité Conseil fédéral et DFE, Berne, février 13
  Franc fort: prolongation de la durée d'indemnisation en cas de réduction de l'horaire de travail (RHT) Département fédéral de l'économie, oct 11
  Arriver en fin de droit, et après? OFS, oct 09
  Pas d'augmentation du nombre d'indemnités à Genève et dans la région Lausannoise DFE, mars 07
  Dispositifs complémentaires LACI - 3ème paquet conjoncturel Vote final CE, sept 09
  Dispositifs complémentaires LACI - 3ème paquet conjoncturel vote final CN, sept 09
  Discrimination des chômeurs ayant charge de famille Rapport du SECO, déc 06
  Chiffres du chômage Portail SECO
  Espace emploi Confédération
open 4ème révision
close Chômage des jeunes (>> Jeunes adultes)
close Assurance accident (LAA)
  Révision de la LAA : projet du Conseil fédéral mis en consultation le 6 juin 2014 Yvan Fauchère, juin 2014
  La LAA et son financement Sécurité sociale CHSS 3/2010, juil 10
  La CSSS-N décide de réduire les prestations de l’assurance-accidents Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national,Révision de la loi sur l’assurance-accidents (LAA), janv 10
  Révision de la loi sur l'assurance accidents Communiqué de presse, mai 08
  Actualités Le portail de l'OFSP
  Consultation relative à deux projets de réformes Résultats, sept 07
  Finance de l’AA entre 1990 et 2003 OFAS, 2005
  SUVA Portail
close Transferts de charges et ciblage des prestations (>>Sécurité sociale)
close Perte de gain maladie (LAMal et LCA)
  Etat de situation sur la couverture du revenu en cas de maladie Postulat déposé par M. R. Nordmann au Conseil National, mars 12
  Evaluation du système d’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie et propositions de réforme Rapport du Conseil fédéral, sept. 09
  Lacunes et incohérences de la LAMal en matière d'indemnités journalières Initiative cantonale Jura, avril 04
close Assurance militaire (LAM)
  Faut-il supprimer l'assurance militaire? Sécurité sociale 3/2007, pp 157-160
  Redondances et assurance militaire Conseil fédéral, juin 06
  Actualités Le portail de l'OFSP
  Gestion de l'assurance militaire par la SUVA Le portail de la SUVA
ARTIAS - Rue des Pêcheurs 8 - 1400 Yverdon-les-Bains
info@artias.ch - Tél 024 557 20 66 - Fax 024 557 20 67 - CCP 10-2156-5 



 

 
DOSSIER DU MOIS
Les jeunes mères monoparentales bénéficiaires de l’aide sociale : situation et prise en charge dans le canton de Vaud

Dossier préparé par Vanessa Marmy, chargée de missions et Emmanuelle Cuendet, responsable de l’Unité prévention, appui social et insertion du Service de prévoyance et d’aide sociales du Canton de Vaud
 
VEILLE
Arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale en 2014
Résumé de tous les arrêts du Tribunal fédéral en matière d’aide sociale du 1er janvier au 31 mai 2014.
Dossier préparé par Yvan Fauchère, juriste à l’ARTIAS
 
JOURNEE D'AUTOMNE 2014

Souffrance sociale et santé psychique : le rôle pivot du travail social.
La journée d'automne aura lieu le jeudi 4 décembre 2014, au Palais de Beaulieu, à Lausanne.
Programme et inscription

 
GUIDE SOCIAL ROMAND

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