Sécurité sociale
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 Description du thème "Sécurité sociale" à venir

open Contexte et enjeux
open Enjeux et perspectives
open Assurance maladie (LAMal)
close Assurance invalidité (LAI)
  Profil des nouveaux rentiers AI Etude en allemand, résumé en français pages 29 et ss. Office fédéral des assurances sociales, janvier 2014
  La situation économique des rentiers AI OFAS, Aspects de la sécurité sociale, Rapport de recherche n° 3/12
  Expertises médicales dans l’AI: le Tribunal fédéral étend les droits des assuré-es S. Spagnol, nov 11
  Le Tribunal fédéral se prononce sur le caractère admissible des centres d'observation médicale (COMAI) Communiqué aux médias du Tribunal fédéral, juillet 11
  Programme de recherche AI: synthèse et bilan Sécurité sociale CHSS 2/2011, mai 11
  AI: premier programme de recherche terminé, second programme lancé OFAS, mars 11
  L’AI tient-elle une liste noire de médecins complaisants? Revue REISO, oct 10
  Etude de cas sur l'insertion professionnelle de personnes atteintes de troubles psychiques OFAS, résumé en français, p27 à 32, juin 10
  Statistiques de l'AI 2011 OFAS, mai 12
  50 ans d'assurance-invalidité Sécurité sociale 1/2010
  Trouver des solutions pour se tirer du piège constitué par les rentes AI IP, question C. Goll, nov 09
  Le taux de bénéficiaires de rente d'invalidité se situe dans la moyenne internationale OFAS, nov 09
  Analyse de dossiers «Invalidité pour raisons psychiques» OFAS, juil 09 (résumé de l'étude en français p. 39 à 52)
  Le Tribunal Fédéral donne raison à une assurée (droits acquis) Tribunal Fédéral, mars 09
close 6e révision AI
  6e révision LAI: le coût humain de la réinsertion Dossier du mois. décembre 2010
  6B
  Révision de l’AI 6b. Division du projet et conséquences financières OFAS, novembre 12
  Nous sommes tous concernés! Agile, édition 2/12, mai 12
  Handicapés hors-jeu? Formation professionnelle pour tous - aussi pour les jeunes handicapés, juin 11
  Assurance-invalidité: l’adoption du second volet de la 6e révision fait réagir S. Spagnol, mai 11
  Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité Conseil Fédéral, mai 11
  Procédure de consultation sur la 6e révision de l’AI (2e volet) Site OFAS, réponses des participants à la consultation, oct 10
  Mise en consultation d'été de la révision AI 6b Agile, communiqué de presse, juin 10
  Second volet de la 6e révision de l’AI: dernière étape du plan d’assainissement Département fédéral de l'intérieur, juin 10
  Révision 6b AI - Assainissement de l'AI. Maintenir la pression IP motion groupe PLR, nov 09
  6A
  6e révision LAI: comment le législateur entend supprimer drastiquement le nombre de rentes Par Jean-Marie Agier et Philippe Graf, avocats spécialistes des assurances sociales et du droit de l’assurance-invalidité.
  La révision 6a de l’AI entre en vigueur le 1er janvier 2012: création de nouveaux instruments de réadaptation et d’une contribution d’assistance Conseil fédéral, nov 11
  Assurance invalidité: le premier volet de la 6e révision de la loi entre en vigueur en janvier 2012 S. Spagnol, nov 11
  Parlement, vote final Conseil des Etats, session de printemps, mars 11
  Assainissement de l’assurance-invalidité - Le premier volet de la 6e révision adopté par le Parlement DFI, mars 11
  Révision 6A: message Département fédéral de l'intérieur, fév 10
  6e révision - Dossier OFAS, fév 10
  Rapport sur les résultats de la procédure de consultation OFAS, fév 10
  Réponse à la consultation 6e révision AI Pro Mente Sana, oct 09
  Réponse à la consultation 6e révision AI INSOS, oct 09
  Réponse à la consultation 6ème révision AI AGILE, oct 09
  Réponse à la consultation 6ème révision AI - Vaud oct 09
  Réponse à la consultation 6ème révision AI CSIAS, sept 09
  Réponse à la consultation 6ème révision AI - Neuchâtel sept 09
  6ème révision de l’AI: on tient le bon cap Centre Patronal, sept 09
  6e révision de la LAI: la procédure de consultation est ouverte Dossier du mois, juillet 09
  6e révision de l'AI: nouvelle étape dans l'assainissement durable de l'assurance-invalidité Département fédéral de l'intérieur, juin 09
open 5e révision de l'AI
open Financement de l’AI
open Allocation pour impotent
open Budget d'assistance
close Le domaine du handicap (>> Santé/Handicap)
open Invalidité et Migration
close Migrations (>>Migrations)
open La prévoyance professionnelle (LPP)
open Assurance vieillesse et survivants (LAVS)
open Assurance chômage (LACI)
open Assurance accident (LAA)
open Perte de gain maladie (LAMal et LCA)
open Assurance militaire (LAM)
ARTIAS - Rue des Pêcheurs 8 - 1400 Yverdon-les-Bains
info@artias.ch - Tél 024 557 20 66 - Fax 024 557 20 67 - CCP 10-2156-5 



 

 
DOSSIER DU MOIS
Articuler le travail social et l’école : l’expérience des médiateurs dans les transports scolaires de Vernier (GE)

Dossier préparé par Yann Boggio, secrétaire général FASe et Bénédicte Savary, chargée de communication FASe
 
VEILLE
Arrêts du Tribunal Fédéral en matière d'aide sociale en 2013
Revue exhaustive de la jurisprudence du Tribunal Fédéral

Dossier préparé par Yvan Fauchère, juriste à l'ARTIAS
 
ACTES DE LA JOURNEE D'AUTOMNE 2013
Les actes de la journée d'automne ARTIAS 2013 sont en ligne.
 
GUIDE SOCIAL ROMAND

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