ARTIAS - Liens Web

	La situation économique des rentiers AI OFAS, Aspects de la sécurité sociale, Rapport de recherche n° 3/12
	Expertises médicales dans l’AI: le Tribunal fédéral étend les droits des assuré-es S. Spagnol, nov 11
	Le Tribunal fédéral se prononce sur le caractère admissible des centres d'observation médicale (COMAI) Communiqué aux médias du Tribunal fédéral, juillet 11
	Programme de recherche AI: synthèse et bilan Sécurité sociale CHSS 2/2011, mai 11
	AI: premier programme de recherche terminé, second programme lancé OFAS, mars 11
	L’AI tient-elle une liste noire de médecins complaisants? Revue REISO, oct 10
	Etude de cas sur l'insertion professionnelle de personnes atteintes de troubles psychiques OFAS, résumé en français, p27 à 32, juin 10
	Statistiques de l'AI 2011 OFAS, mai 12
	50 ans d'assurance-invalidité Sécurité sociale 1/2010
	Trouver des solutions pour se tirer du piège constitué par les rentes AI IP, question C. Goll, nov 09
	Le taux de bénéficiaires de rente d'invalidité se situe dans la moyenne internationale OFAS, nov 09
	Analyse de dossiers «Invalidité pour raisons psychiques» OFAS, juil 09 (résumé de l'étude en français p. 39 à 52)
	Le Tribunal Fédéral donne raison à une assurée (droits acquis) Tribunal Fédéral, mars 09

6e révision AI

	6e révision LAI: le coût humain de la réinsertion Dossier du mois. décembre 2010
	6B
	Révision de l’AI 6b. Division du projet et conséquences financières OFAS, novembre 12
	Nous sommes tous concernés! Agile, édition 2/12, mai 12
	Handicapés hors-jeu? Formation professionnelle pour tous - aussi pour les jeunes handicapés, juin 11
	Assurance-invalidité: l’adoption du second volet de la 6e révision fait réagir S. Spagnol, mai 11
	Message relatif à la modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité Conseil Fédéral, mai 11
	Procédure de consultation sur la 6e révision de l’AI (2e volet) Site OFAS, réponses des participants à la consultation, oct 10
	Mise en consultation d'été de la révision AI 6b Agile, communiqué de presse, juin 10
	Second volet de la 6e révision de l’AI: dernière étape du plan d’assainissement Département fédéral de l'intérieur, juin 10
	Révision 6b AI - Assainissement de l'AI. Maintenir la pression IP motion groupe PLR, nov 09
	6A
	6e révision LAI: comment le législateur entend supprimer drastiquement le nombre de rentes Par Jean-Marie Agier et Philippe Graf, avocats spécialistes des assurances sociales et du droit de l’assurance-invalidité.
	La révision 6a de l’AI entre en vigueur le 1er janvier 2012: création de nouveaux instruments de réadaptation et d’une contribution d’assistance Conseil fédéral, nov 11
	Assurance invalidité: le premier volet de la 6e révision de la loi entre en vigueur en janvier 2012 S. Spagnol, nov 11
	Parlement, vote final Conseil des Etats, session de printemps, mars 11
	Assainissement de l’assurance-invalidité - Le premier volet de la 6e révision adopté par le Parlement DFI, mars 11
	Révision 6A: message Département fédéral de l'intérieur, fév 10
	6e révision - Dossier OFAS, fév 10
	Rapport sur les résultats de la procédure de consultation OFAS, fév 10
	Réponse à la consultation 6e révision AI Pro Mente Sana, oct 09
	Réponse à la consultation 6e révision AI INSOS, oct 09
	Réponse à la consultation 6ème révision AI AGILE, oct 09
	Réponse à la consultation 6ème révision AI - Vaud oct 09
	Réponse à la consultation 6ème révision AI CSIAS, sept 09
	Réponse à la consultation 6ème révision AI - Neuchâtel sept 09
	6ème révision de l’AI: on tient le bon cap Centre Patronal, sept 09
	6e révision de la LAI: la procédure de consultation est ouverte Dossier du mois, juillet 09
	6e révision de l'AI: nouvelle étape dans l'assainissement durable de l'assurance-invalidité Département fédéral de l'intérieur, juin 09

5e révision de l'AI

	Succès manifeste de la 4e et de la 5e révision de l'AI: nouvelle baisse marquée du nombre de rentes en 2009 OFAS, fév 10
	Un an de 5e révision: la réforme structurelle de l'AI est en bonne voie, le besoin de financement additionnel devient pressant OFAS, fév 09
	Sécurité sociale 1/2009: AI : un an de «Cinquième» OFAS, fév 09
	La 5e révision de l’AI et la détection précoce. Quand le travail n’est plus source de bonne santé Pro mente sana, déc 08
	La réforme de l'AI tient son cap OFAS, sept 08
	Mise en œuvre de la 5e révision AI au sein de l’administration fédérale Motion parlementaire, juin 08
	Vers une collaboration interinstitutionnelle engagée sur la ligne de front entre assurances sociales et aide sociale. Un exemple: la Vème révision AI. Dossier du mois, juin 08
	Documents fédéraux:
	Statistiques de l’AI OFAS, mai 2012
	La gestion du handicap est rentable OFAS, août 08
	Réadaptation: concept concernant les projets pilote OFAS, mai 08
	Assurance-invalidité: succès du placement OFAS, juin 08
	Location de services et handicap OFAS, avril 08
	Détection et intervention précoce Brochure pour employeurs, OFAS, mars 08
	5e révision de l'AI - Votation populaire du 17 juin 2007 OFAS, juin 07
	Application de la 5e révision OFAS, Sécurité sociale, 6/2007
	Actualité le site de l'OFAS
	Dépister les fraudes OFAS, déc 07
	Baisse du nombre de nouvelles rentes OFAS, mars 08
	Simplification de la procédure dans l’AI DFI, avril 2006
	Parlement:
	Délibération du Conseil des Etats juin 2006
	Délibérations du Conseil National mars 2006
	Divers rapports, évaluations Feuille fédérale no 8, février 2006
	Positions des milieux concernés:
	Maladie, invalidité et travail: surmonter les obstacles OCDE, nov 2006
	Restriction du remboursement des psychothérapies Pro mente sana, juin 2006
	La réinsertion plutôt que la rente Vie économique, seco, 10-2005
	Perspectives de l'assurance-invalidité et péréquation Dossier du mois, juillet 2004

Sécurité sociale(>>Transferts de charges et ciblage des prestations)

Financement de l’AI

	Les conseillers d'Etat latins en charge des affaires sanitaires et sociales en faveur de l’assainissement de l’AI Communiqué de presse, CLASS, 18 sept 09
	Financement additionnel pour l’AI: pourquoi la TVA? Dossier du mois, août-septembre 09
	Relèvement de la TVA pour l'AI : le Conseil fédéral approuve le report Département fédéral de l'intérieur, juin 09
	Financement additionnel de l’AI - Votation populaire fédérale du 27 septembre 2009 OFAS, mai 09
	Assainissement de l'AI : votation repoussée en septembre 2009 Conseil fédéral, janv 09
	Campagne en faveur de l'assainissement de l'AI site Proai
	AI : les prochaines étapes de l'assainissement Département fédéral de l'intérieur, sept 08
	Délibérations du Conseil national 20 mars 07

Allocation pour impotent

	L’allocation pour impotent de l’AI améliore l’autonomie des personnes atteintes d’un handicap OFAS, avril 13
	Remboursement de l’aide, des soins et des tâches d’assistance par les prestations complémentaires OFAS, rapport final, juil 08

Budget d'assistance

	Le budget d’assistance sera inscrit dans la loi OFAS, sept 08
	Evaluation du projet pilote Conseil fédéral, déc 07
	Résumé de la synthèse intermédiaire OFAS, nov 07

Le domaine du handicap (>> Santé/Handicap)

Invalidité et Migration

	Deux études sur l’invalidité et les personnes issues de l’immigration OFAS, juin 10
	AI : la lutte contre la fraude s'étend à l'étranger OFAS, nov 08

Migrations (>>Migrations)

ARTIAS - Rue des Pêcheurs 8 - 1400 Yverdon-les-Bains
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DOSSIER DU MOIS

La crédibilité future du 2e pilier

Dossier préparé par Dr Meinrad Pittet, spécialiste du 2ème pilier, fondateur du Groupe Pittet

VEILLE

EMS plutôt que soins à domicile: arrêt du Tribunal fédéral du 6 mars 2013

RAPPORT D'ACTIVITES

Le rapport d'activités 2012 de l'ARTIAS est publié.

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